Karine Bornarel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au b du présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Décembre 202015/12/2020
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au a du présent article
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
15 Novembre 202015/11/2020
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au b du présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Novembre 202015/11/2020
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et de la conformité
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes suivants en matière de contentieux
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Novembre 202015/11/2020
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et de la conformité
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions et sous réserve du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang
les actes suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Novembre 202015/11/2020
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
15 Juin 202015/06/2020
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au b du présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 202015/06/2020
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au b du présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
15 Juin 201915/06/2019
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au b) du présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201915/06/2019
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
15 Février 201915/02/2019
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au b du présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201915/02/2019
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
15 Octobre 201815/10/2018
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au b) du présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Octobre 201815/10/2018
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et de la conformité
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes suivants en matière de contentieux : a) Les décisions d'interjeter appel ou de se pourvoir en cassation ; b) Les décisions de rejet des réclamations de tiers ; c) Les décisions statuant sur les demandes de débours des CPAM et autres tiers-payeurs ; d) Les attestations d'assurance ou de non-assurance destinées à l'ONIAM ; e) Les transactions de moins de 100 000 euros en matière de contentieux transfusionnel et de responsabilité médicale (dont celles avec les CPAM, etc.) ; f) Les décisions d'opposition de la prescription quadriennale des créances
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Octobre 201815/10/2018
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et de la conformité
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions et sous réserve du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang
les actes suivants : a) Pour les marchés publics de la direction juridique et de la conformité d'un montant inférieur à 90 000 euros HT
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Octobre 201815/10/2018
De: Karine BORNAREL
directrice adjointe de la direction juridique et de la conformité
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés aux articles 1er et 2
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Octobre 201815/10/2018
De: Karine BORNAREL
Objet:
déontologue de l'Établissement français du sang
date_debut="2018-06-01"
nomination
15 Octobre 201815/10/2018
De: Karine BORNAREL
Objet:
directrice juridique et de la conformité de l'Établissement français du sang
Groupe:
date_debut="2018-06-01"
nomination
15 Octobre 201815/10/2018
De: Karine BORNAREL
Objet:
délégué à la protection des données de l'Établissement français du sang
date_debut="2018-05-25"
nomination
15 Octobre 201815/10/2018
De: Karine BORNAREL
Objet:
directrice adjointe des affaires juridiques
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés aux articles 1er et 2
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Décembre 201715/12/2017
De: Karine BORNAREL
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés aux articles 1er et 2
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: Karine BORNAREL
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Décembre 201415/12/2014
De: Karine BORNAREL
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Décembre 201215/12/2012
De: Karine BORNAREL
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.